MENTIONS LÉGALES

Coordonnées

Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire
11 rue du Maréchal Leclerc
CS 54030 - 49408 Saumur Cedex
Tél : 02 41 40 45 50

Rédaction

Ce site est édité par Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire et la Ville de Saumur en collaboration avec les services.
Directeur de la publication : Jackie Goulet, Président de la Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire et Maire de la Ville de Saumur.
Rédacteurs : Service communication Ville de Saumur et Agglomération Saumur Val de Loire.

Droits d'auteurs

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site, par quelque procédé que ce soit, est illicite à l'exception d'une unique copie réservée à l'usage exclusivement privé du copiste.
Les informations contenues dans ce site sont présentes à titre purement informatif et sont non contractuelles. La Communauté d'Agglomération et la Ville de Saumur ne sauraient être tenues responsables pour toute erreur ou omission dans les textes et illustrations du site. Les informations peuvent faire l'objet de modifications sans préavis.

Traitement des données personnelles

Les données personnelles collectées sur ce site sont à l’usage unique de Plan de sobriété saumurois. Elles ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.

Vous disposez, conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant (voir page Contact).

Crédits photographiques

Les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique.
Toute utilisation est interdite sans accord préalable du ou des titulaires des droits d’auteur. La Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire et la Ville de Saumur se réservent le droit d’engager des poursuites pour toute utilisation frauduleuse de ces images.